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Tout contrat d’assurance est composé de conditions particulières (ayant trait aux données de chaque assuré) et de conditions générales. Celles-ci décrivent les droits et les obligations des deux parties, ainsi que les garanties. Au sein d’une compagnie d’assurances, les conditions générales sont similaires pour tous les contrats couvrant les mêmes risques.
Les conditions générales sont aussi appelées Conventions Spéciales ou Dispositions Générales.
